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Marques déposées par DOMINIQUE de SEGUIN
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SCULPTURE ZEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCULPTURE ZEN
DOMINIQUE de SEGUIN

Numéro de dépôt :
3610542
Date de dépôt :
11/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2018
SCULPTURE ZEN de DOMINIQUE de SEGUIN

Présentation de la marque SCULPTURE ZEN

Déposée le 11 novembre 2008 par DOMINIQUE de SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURE ZEN »

Le déposant est DOMINIQUE de SEGUIN domicilié(e) 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE de SEGUIN domicilié(e) 5 RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE ZEN est expirée depuis le 11 novembre 2018.

DOMINIQUE de SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : bigdatart , PHRANCECONNEST , DIVART , Marianne du Troisième Millénaire , ART PROTECT , DOMINIQUE DE SEGUIN , AMA.DS , Flash Art


DOMINIQUE de SEGUIN - 5 rue RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France


DOMINIQUE de SEGUIN - 5 RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.